Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) KERRY INGREDIENTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APTUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERRY INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) Quartier de Salignan, 84400 APT (dossier no 2152522) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 305 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2152522) - France.
La marque APTUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERRY INGREDIENTS FRANCE (société anonyme) - Quartier de Salignan, 84400 APT (dossier no 2152522) - France - SIREN 305305492
CABINET LAVOIX - (dossier no 2152522) - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152522 - Publication au BOPI 1999-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 26 août 1999 - Changement de dénomination n°283677 - Publication au BOPI 1999-08-26
Fruits confits, surgelés, égouttés, glacés, cristallisés, conserves de fruits, fruits au sirop, fruits séchés, confitures, gelées et marmelades, pulpes et pâtes de fruits, patisserie, confiserie, glaces comestibles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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